|
Les EDITIONS ARVALIS proposent plus de 160 ouvrages apportant à l'ensemble des professionnels des filières céréales à paille, maïs, fourrages, oléoprotéagineux, pomme de terre et lin des références et informations complètes, précises et fiables dans tous les domaines.
|
|
 |
ARTICLE 2 : COMMANDES
Vous pouvez passer vos commandes :
> sur Internet : www.editionsarvalis.fr ou www.editions-arvalis.fr
> par téléphone : 33 (0)2 31 59 25 00, du lundi au vendredi, de 8h à 12h et de 13h à 17h (16h le vendredi).
> par courrier : EDITIONS ARVALIS, BP 93, 14110 Condé-sur-Noireau, France
> par télécopie : 33 (0)2 31 69 44 35
|
|
ARTICLE 3 : PRIX
Les prix indiqués en euros sont nets, hors frais de port.
Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros. Pour toute livraison extérieure à la France Métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.
|
|
ARTICLE 4 : FRAIS DE PORT
Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation, d'emballage et d'affranchissement. Cette participation est de 15% du montant de la commande (avec un minimum de 1.33 € et un maximum de 21 €) pour la France et les pays de l'Union Européenne. Elle est 25% pour les autres pays.
Pensez à regrouper tous vos articles sur une seule commande. Nous ne pourrons regrouper deux commandes distinctes et les frais de port vous seront facturés pour chacune d'elle.
|
|
ARTICLE 5 : PAIEMENT
Vous disposez de plusieurs moyens de paiement offrant un maximum de garanties de sécurité. Vous pouvez régler :
> Par carte bancaire : Soit directement sur le site, dans le formulaire de paiement proposé lors du processus de commande (saisie sécurisée par cryptage SSL), en renseignant le type de carte, le numéro de votre carte sans espace entre les chiffres, le numéro de contrôle (situé au dos de votre carte) ainsi que la date de validité.
Soit en choisissant l'option "paiement carte bancaire par courrier ou télécopie", et en suivant les indications du processus de commande (imprimez le formulaire, remplissez les zones prévues à cet effet, et adressez le par télécopie au 33 (0)2 31 69 44 35 ou courrier à Editions ARVALIS, BP 93, 14110 Condé-sur-Noireau, France).
> Par chèque en euros, compensable dans une banque française, à l'ordre de "ARVALIS - Institut du végétal". Choisissez "paiement par chèque" dans le processus de commande puis suivez les instructions.
L'encaissement du chèque est effectué à réception de la commande. Si l'acquéreur choisit ce mode règlement, la commande ne sera traitée qu'à réception du bon de commande imprimé sur le site, accompagné du chèque de règlement et les délais courront en conséquence.
Une facture proforma peut vous être préalablement adressée sur demande.
Les règlements par virement sont à effectuer sur le compte ci-dessous :
CCP ARVALIS - Institut du végétal
PARIS 30041 - 00001 0697372U020 26
Pour les virements effectués depuis l'étranger, les frais de transfert de paiement sont à la charge de l'acquéreur.
|
|
ARTICLE 6 : LIBRAIRES
Les libraires doivent passer leur commande à :
TEC & DOC - LAVOISIER
14 rue de Provigny
94236 Cachan Cedex, France
Tél. 33 (0)1 47 40 67 82
Fax 33 (0)1 47 40 67 88
|
|
ARTICLE 7 : DISPONIBILITE DES ARTICLES
Les publications des Editions ARVALIS sont proposées sur le site sans garantie de stock disponible. Les éventuelles ruptures de stocks ne sauraient nous être imputées. Chaque client est informé par courrier ou sur la facture des produits non disponibles.
Des articles à paraître peuvent être proposés sur le site en pré-commande. Ils sont expédiés dès la date de mise en vente. Les Editions ARVALIS ne pourront être tenues responsables d'un éventuel retard de commercialisation.
|
|
ARTICLE 8 : LIVRAISON
Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis auquel s'ajoute le temps d'acheminement. Le délai moyen est de 5 jours pour la France, à compter de la réception de la commande par nos services. Ce délai est indicatif. Il ne constitue pas un délai de rigueur et les Editions ARVALIS ne pourront voir leur responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock.
|
|
ARTICLE 9 : GARANTIE - RETOURS - REMBOURSEMENTS
Qualité des produits :
Les articles fournis par les Editions ARVALIS sont neufs et garantis contre tout défaut. S'il arrivait qu'un article soit défectueux ou non conforme, nous nous engageons à l'échanger ou le rembourser, sous réserve qu'il nous soit retourné dans son emballage d'origine, accompagné de la facture, dans les 15 jours suivant la réception du colis à l'adresse suivante :
Editions ARVALIS
BP 93
14110 Condé-sur-Noireau
Au terme de ce délai de 15 jours, les produits livrés seront réputés conformes à la commande et acceptés par l'acquéreur.
|
|
ARTICLE 10 : PROTECTION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES
Les informations qui vous sont demandées sont, pour certaines, nécessaires pour traiter et exécuter vos demandes, et pour d'autres, utiles pour vous connaître et améliorer les services qui peuvent être proposés sur le site.
Le fichier des Editions ARVALIS et les traitements dont il fait l'objet sont déclarés auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le traitement des données personnelles se fait dans le respect de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux Libertés du 6 janvier 1978.
Vous disposez ainsi d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous contacter (en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et mail) : par mail à editions@arvalisinstitutduvegetal.fr, par courrier postal à Editions ARVALIS, BP 93, 14110 Condé-sur-Noireau, France.
|
|
ARTICLE 11 : RESPONSABILITE
Les produits proposés répondent à la législation française en vigueur. Les Editions ARVALIS déclinent toute responsabilité si l'article livré ne respecte pas la législation du pays de livraison.
|
|
ARTICLE 12 : DROIT APPLICABLE
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français, les Tribunaux seront ceux du ressort de PARIS, Tribunaux du siège social d'ARVALIS - Institut du végétal.
|
|
ARTICLE 13 : ACCEPTATION DE L'ACQUEREUR
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l'acquéreur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat. L'acte d'achat entraîne l'acceptation des présentes conditions générales de vente.
Les présentes conditions sont modifiables à tout moment, sans préavis, par Les Editions ARVALIS - Institut du végétal.
|
|
|
Nombre d'ouvrages
0
Total TTC
0,00€
|
|
|
|
